Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2022
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CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR LA REPRISE POLE MEDICAL SUR LE RESEAU PUBLIC
DCM-2022-07-065 ENVIRONNEMENT- CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR LA REPRISE POLE MEDICAL SUR LE RESEAU PUBLIC
OUVERTURE DE POSTE GARDIEN BRIGADIER
DCM-2022-07-064 FPT – OUVERTURE DE POSTE GARDIEN BRIGADIER
PRECISIONS SUR LE MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE PENDANT LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
DCM-2022-07-063 FPT – PERSONNEL CONTRACTUEL, TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA FPT – PRECISIONS SUR LE MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE...
TARIFS-2022-2023 DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE COMMUNALE ECOLE SEBASTIEN-LUNEAU
DCM-2022-07-062-FINANCES- TARIFS-2022-2023 DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE COMMUNALE ECOLE SEBASTIEN-LUNEAU
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER-2023
DCM-2022-07-061-FINANCES- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER-2023
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2022
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022
Note de Synthèse budgétaire
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2022