Procès verbaux et comptes-rendus des séances du Conseil Municipal 25 résultats

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Retrouvez sur cette page les comptes-rendus et procès-verbaux  des derniers conseils municipaux. Vous y trouverez également l’annonce de la tenue des prochaines séances.

ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER-2023

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022
DCM-2022-07-061-FINANCES- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER-2023

TARIFS-2022-2023 DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE COMMUNALE ECOLE SEBASTIEN-LUNEAU

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022
DCM-2022-07-062-FINANCES- TARIFS-2022-2023 DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE COMMUNALE ECOLE SEBASTIEN-LUNEAU

PRECISIONS SUR LE MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE PENDANT LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022
DCM-2022-07-063 FPT – PERSONNEL CONTRACTUEL, TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA FPT – PRECISIONS SUR LE MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE...

OUVERTURE DE POSTE GARDIEN BRIGADIER

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022
DCM-2022-07-064 FPT – OUVERTURE DE POSTE GARDIEN BRIGADIER

CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR LA REPRISE POLE MEDICAL SUR LE RESEAU PUBLIC

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022
DCM-2022-07-065 ENVIRONNEMENT- CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR LA REPRISE POLE MEDICAL SUR LE RESEAU PUBLIC

Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2022

Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2022

Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022

Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022

Date de parution : le samedi 21 mai 2022
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022

Note de Synthèse budgétaire

Date de parution : le lundi 02 mai 2022
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 février 2022

Date de parution : le jeudi 07 avril 2022
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 février 2022

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2022

Date de parution : le mardi 05 avril 2022
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 février 2022

Date de parution : le lundi 21 février 2022
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