Procès verbaux et comptes-rendus des séances du Conseil Municipal 27 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Retrouvez sur cette page les comptes-rendus et procès-verbaux  des derniers conseils municipaux. Vous y trouverez également l’annonce de la tenue des prochaines séances.

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2022

Date de parution : le lundi 03 octobre 2022
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2022

Délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2022

Date de parution : le lundi 03 octobre 2022
Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2022

TARIFS-2022-2023 DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE COMMUNALE ECOLE SEBASTIEN-LUNEAU

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022
DCM-2022-07-062-FINANCES- TARIFS-2022-2023 DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE COMMUNALE ECOLE SEBASTIEN-LUNEAU

PRECISIONS SUR LE MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE PENDANT LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022
DCM-2022-07-063 FPT – PERSONNEL CONTRACTUEL, TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA FPT – PRECISIONS SUR LE MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE...

OUVERTURE DE POSTE GARDIEN BRIGADIER

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022
DCM-2022-07-064 FPT – OUVERTURE DE POSTE GARDIEN BRIGADIER

CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR LA REPRISE POLE MEDICAL SUR LE RESEAU PUBLIC

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022
DCM-2022-07-065 ENVIRONNEMENT- CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR LA REPRISE POLE MEDICAL SUR LE RESEAU PUBLIC

ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER-2023

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022
DCM-2022-07-061-FINANCES- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER-2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2022

Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2022

Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022

Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022

Date de parution : le samedi 21 mai 2022
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022

Note de Synthèse budgétaire

Date de parution : le lundi 02 mai 2022
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 février 2022

Date de parution : le jeudi 07 avril 2022
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 février 2022
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×